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Marques déposées par GUINCHARD Christian
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LE BROUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BROUSSON
GUINCHARD Christian

Numéro de dépôt :
96617567
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque LE BROUSSON

Déposée le 19 mars 1996 par GUINCHARD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BROUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est GUINCHARD Christian, domicilié(e) Quartier des Tourrasques, 13390 AURIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque LE BROUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BROUSSON est expirée depuis le 19 mars 2006.

GUINCHARD Christian a également déposé les autres marques suivantes : L'ALPAGE , POIL A GRATTER , LA FERMIERE CRAQUANT , SACRE WILLY


GUINCHARD Christian - Quartier des Tourrasques, 13390 AURIOL - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 19 novembre 1996 - Concession de licence n°209063 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Concession de licence n°209063 - Publication au BOPI 1996-11-19

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves de viande, de poisson, de légumes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.